Conseil municipal du 7 octobre 2024

07/10/2024

Séance ordinaire du lundi 07 octobre 2024
Liste des délibérations examinées

1. Délibération n°DL.2024-087-751 : DEMANDE DE SUBVENTION – CRÉATION D’UN TERRAIN DE FOOT A CINQ
ADOPTÉE

2. Délibération n°DL.2024-088-311 : CIMETIERE – RETROCESSION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE
ADOPTÉE

3. Délibération n°DL.2024-089-143 : ADHESION A LA CONVENTION « SYSTEME D’INFORMATION GEOGRAPHIQUE INFOGEO47 » PROPOSEE PAR TERRITOIRE D’ENERGIE LOT-ET-GARONNE
ADOPTÉE

4. Délibération n°DL.2024-090-421 : RECRUTEMENT DE DEUX AGENTS POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE- RENOUVELLEMENT
ADOPTÉE

5. Délibération n°DL.2024-091-421 : RECRUTEMENT D’UN AGENT POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE
ADOPTÉE

6. Délibération n°DL.2024-092-415 : REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL – MODIFICATION N°4
ADOPTÉE

7. Délibération n°DL.2024-093-411 : PROTOCOLE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL DES SERVICES MUNICIPAUX – MODIFICATION
ADOPTÉE

8. Délibération n°DL.2024-094-413 : CREATIONS DE POSTE - TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL – MODIFICATION 2024-4
ADOPTÉE

9. Délibération n°DL.2024-095-84 : DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL – PROJET DE REQUALIFICATION DE L’ANCIEN EHPAD- SIS AVENUE JOLIOT CURIE-AVENUE SOUSSIAL – REGULARISATION
ADOPTÉE

10. Délibération n°DL.2024-096-321 : FONCIER – PARCELLE CADASTRÉE SECTION AD N°325p,328p,329,330 SISE AVENUE SOUSSIAL-AVENUE JOLIOT CURIE-RUE ALFRED DE MUSSET – CESSION HABITALYS - MODIFICATION
ADOPTÉE

11. Délibération n°DL.2024-097-22 : DEFINITION DE ZONES D’ACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES (ZAEnR)
ADOPTÉE

12. Délibération n°DL.2024-098-083 : TERRITOIRE D’ENERGIE LOT-ET-GARONNE – RAPPORT D’ACTIVITE ANNUEL – EXERCICE 2023
ADOPTÉE