Conseil Municipal du 11 juillet 2022

11/07/2022

Séance ordinaire du 11 juillet 2022
Liste des délibérations examinées

1. Délibération n°DL.2022-045-522 : Remplacement d’Hélène SAUVE au sein des organismes extérieurs

2. Délibération n°DL.2022-046-575 : Communauté de Communes du Pays de Lauzun – Refonte des statuts de l’établissement

3. Délibération n°DL.2022-047-576 : Communauté de Communes du Pays de Lauzun – Rapport d’activité – Exercice 2021

4. Délibération n°DL.2022-048-882 : Délégation de la compétence du service public de gestion des eaux pluviales de la Communauté de Communes à la Commune – Convention de délégation – Approbation et signature

5. Délibération n°DL.2022-049-7103 : Référentiel budgétaire et comptable M57 – Adoption

6. Délibération n°DL.2022-050-76 : Tarifs municipaux – Modification – Location de la salle Gambetta – Tarification horaire

7. Délibération n°DL.2022-051-7103 : Pertes sur créances irrecouvrables – Créances éteintes

8. Délibération n°DL.2022-052-413 : Tableau des effectifs du personnel – Modification 2022-2

9. Délibération n°DL.2022-053-752 : Attribution de subventions de fonctionnement exceptionnelles pour 2022– 2

10. Délibération n°DL.2022-054-823 : Piscine municipale – Tarifs – Complément

11. Délibération n°DL.2022-055-143 : Adhésion à l’assistance mutualisée par Territoire d’Energie Lot-et- Garonne (TE 47) auprès des communes pour la maitrise des infrastructures de  communications électroniques et des redevances dues par les opérateurs de communications électroniques

12. Délibération n°DL.2022-056-143 : Aménagement d’un quartier résidentiel aux « Vignes du Grand Bois » – Choix d’un opérateur pour la souscription d’une concession d’aménagement – Attribution

13. Délibération n°DL.2022-057-35 : Ateliers municipaux – Autorisation de construction d’une station de lavage par la Société Méditerranéenne de Nettoiement – Mise à disposition des installations servant de camp de base pour le service de collecte des déchets ménagers a la Société Méditerranéenne de Nettoiement