Conseil municipal du 7 avril 2025

07/04/2025

Séance ordinaire du lundi 7 avril 2025
Liste des délibérations examinées

1. Délibération n°DL.2025-032-912 : ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR – FOOT A 5
ADOPTÉE

2. Délibération n°DL.2025-033-89 : ADHÉSION AU FONDS NATIONAL D’ACTIVITÉS SOCIALES DES ENTREPRISES ARTISTIQUES ET CULTURELLES - FNAS
ADOPTÉE

3. Délibération n°DL.2025-034-711 : BUDGET COMMUNAL PRINCIPAL – EXERCICE 2025– BUDGET PRIMITIF
ADOPTÉE

4. Délibération n°DL.2025-035-711 : BUDGET ANNEXE DE LA MAISON DE LA PETITE ENFANCE – EXERCICE 2025 – BUDGET PRIMITIF
ADOPTÉE

5. Délibération n°DL.2025-036-711 : BUDGET ANNEXE DU FESTIVAL DES ARTS DE LA RUE – EXERCICE 2025 – BUDGET PRIMITIF
ADOPTÉE

6. Délibération n°DL.2025-037-72 : CONTRIBUTIONS DIRECTES – ADOPTION DES TAUX DE FISCALITE POUR 2025
ADOPTÉE

7. Délibération n°DL.2025-038-421 : RECRUTEMENT DE DEUX AGENTS POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE
ADOPTÉE

8. Délibération n°DL.2025-039-413 : DELIBERATION PORTANT CREATION AU TABLEAU DES EFFECTIFS D’UN EMPLOI PERMANENT DE REDACTEUR POUR LE POSTE CHARGEE DE COMMUNICATION ET DE COOPERATION CULTURELLE A TEMPS COMPLET ET AUTORISANT LE RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL LORSQUE LA NATURE DES FONCTIONS OU LES BESOINS DU SERVICE LE JUSTIFIENT ET SOUS RESERVE QU’AUCUN FONCTIONNAIRE N’AIT PU ETRE RECRUTE DANS LES CONDITIONS PREVUES PAR LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE
ADOPTÉE

9. Délibération n°DL.2025-040-911 : DEMANDE D’AIDE FINANCIERE – PROJET DE PREVENTION A L’APPRENTISSAGE DE LA NAGE POUR LES ELEVES DE L’ECOLE ELEMENTAIRE DENISE-BARATZ – ETE 2025
ADOPTÉE

10. Délibération n°DL.2025-041-911 : PARTICIPATION COMMUNALE AUX PROJETS DE SORTIES SCOLAIRES- ECOLE DENISE-BARATZ-2025
ADOPTÉE

11. Délibération n°DL.2025-042-85 : OPERATION FAÇADES – DEFINITIONS ET APPROBATION DU REGLEMENT D’INTERVENTION – OPERATION 2025-2029
ADOPTÉE

12. Délibération n°DL.2025-043-85 : PERMIS DE VEGETALISER – DEFINITIONS ET APPROBATION DES MODALITES DE LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF
ADOPTÉE