Conseil municipal du 8 janvier 2024

08/01/2024

Séance ordinaire du lundi 08 janvier 2024
Liste des délibérations examinées

1. Délibération n°DL.2024-001-89 : CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE ET L’ASSOCIATION STACCATO - ANNEE 2024
ADOPTEE

2. Délibération n°DL.2024-002-332 : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN LOCAL COMMUNAL - COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LAUZUN / BUREAU D’INFORMATION TOURISTIQUE
ADOPTEE

3. Délibération n°DL.2024-003-89 : TARIF - OUVRAGES SUR L’EXPOSITION « USINES IMBERT, TRAVAILLER DANS LES USINES DE CHAUSSURES »
ADOPTEE

4. Délibération n°DL.2024-004-710 : RECEPTION DE DONS POUR LE FESTIVAL DES ARTS DE LA RUE DANS LE CADRE DU MECENAT FISCAL
ADOPTEE

5. Délibération n°DL.2024-005-710 : DELIBERATION AUTORISANT LE MAIRE A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
ADOPTEE

6. Délibération n°DL.2024-006-413 : CREATIONS D’EMPLOIS ET MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL – MODIFICATION 2024-1
ADOPTEE

7. Délibération n°DL.2024-007-78 : ATTRIBUTION D’UN FONDS DE CONCOURS D’INVESTISSEMENT A TERRITOIRE D’ENERGIE LOT-ET-GARONNE, EFFACEMENT BASSE TENSION AVENUE DE PARIS
ADOPTEE

8. Délibération n°DL.2024-008-78 : ATTRIBUTION D’UN FONDS DE CONCOURS D’INVESTISSEMENT A TERRITOIRE D’ENERGIE LOT-ET-GARONNE, EFFACEMENT BASSE TENSION AVENUE SOUSSIAL
ADOPTEE